Lundi 03 aôut 2009
Un étudiant de Boston a été déclaré coupable après avoir admis partager illégalement des fichiers musicaux. Il pouvait encourir une amende de 4,5 millions de dollars. Au tribunal, Joel Tenenbaum a admis qu'il avait téléchargé et partagé 30 chansons d'artistes comme Nirvana, Green Day, les Smashing Pumpkins... Tenenbaum était poursuivi par les labels Universal Music, Warner Music et Sony. La cour devait alors décider si l'infraction était intentionnelle ou non et fixer une amende pouvant s'élever jusqu’à 150 000$ par titre.
Le jury l'a déclaré coupable et Joel devra donc payer une amende de 675 000$. Le montant est inférieur à celui qui fut réclamé dans une autre affaire. Plus tôt cette année, Jammie Thomas Rasset s’était vue imposer une amende de 80 000$ par titre (multiplé par 24 titres ce qui nous donne 1 920 000$).
Tenenbaum a prévu de se déclarer en faillite individuelle, car étant en doctorat en physique, il n'a bien évidemment pas les moyens de payer. Mais peut-être que la RIAA offrira un nouvel arrangement comme pour Jammie...
Source : Electronista via Ndfr
